Confidentialité et mentions légales

Dernière mise à jour : 27 octobre 2026

Responsable de traitement et éditeur

Arpent Lab, société par actions simplifiée en cours de formation, dont les représentants légaux sont Timothey Berl (président) et Stanislas Banaszuk (directeur général). Contact : contact@arpent-lab.ai.

Hébergement

Les pages du site sont servies par GitHub Pages (GitHub, Inc.). L'API et les données sont hébergées par OVHcloud, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Données collectées via le formulaire de contact

Le formulaire collecte : nom, adresse e-mail professionnelle, organisation, objet de la demande et message. Pour une demande Ceres s'ajoutent les départements de collecte et le volume collecté. Un champ de consentement et un piège anti-robot (champ caché, jamais enregistré) complètent le formulaire.

Finalités et base légale

Ces données servent à répondre à votre demande (base : intérêt légitime, article 6.1.f du RGPD) et, si vous y avez consenti, à vous recontacter à ce sujet (base : consentement, article 6.1.a).

Durées de conservation

Les données sont conservées 3 ans maximum après le dernier contact, puis supprimées ou anonymisées. Si vous en faites la demande, elles sont effacées sous 90 jours.

Destinataires et transferts hors Union européenne

Vos données sont traitées par l'équipe Arpent Lab. Notre outil de suivi commercial est Notion (Notion Labs, Inc., États-Unis), encadré par des clauses contractuelles types et le Data Privacy Framework. Aucune donnée n'est vendue ni transmise à des fins publicitaires.

Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de portabilité, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment. Pour exercer ces droits ou vous opposer à être recontacté, écrivez à contact@arpent-lab.ai. Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Cookies et mesure d'audience

Ce site n'utilise aucun cookie et aucun traceur tiers. La mesure d'audience est réalisée en propre, sans cookie : une empreinte de visiteur est calculée côté serveur et change chaque jour, ce qui rend tout suivi dans le temps impossible et dispense de bandeau de consentement.

Mentions légales

Éditeur : Arpent Lab, SAS en formation, Paris. Hébergeur : OVHcloud, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix. Contact : contact@arpent-lab.ai. Numéro d'immatriculation RCS : en cours d'attribution.